J.O. 62 du 13 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 04968

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Arrêté du 2 mars 2004 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2004 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique

NOR : SANP0420726A


Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,

Vu le code de la santé publique, articles L. 4133-2, L. 4133-3 et L. 6155-2 ;

Vu le décret no 2003-1077 du 14 novembre 2003 relatif aux conseils nationaux et au comité de coordination de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2003 relatif aux modalités de désignation des membres des conseils nationaux de la formation médicale continue ;

Vu l'arrêté du 26 janvier 2004 portant nomination aux conseils nationaux de la formation médicale continue prévus aux articles L. 4133-3 et L. 6155-2 du code de la santé publique, Arrête :


Article 1


Au 1° de l'article 2 de l'arrêté du 26 janvier 2004 susvisé, les mots : « M. le professeur Jean-Paul Keisbauer » sont remplacés par les mots : « M. le professeur Jean-Pierre Kleisbauer » ; les mots : « Mme la docteure » sont remplacés par les mots : « M. le docteur » Dominique Renoult ; les mots : « Mme la docteure Anne Vialla » sont remplacés par les mots : « Mme la docteure Anne Viallat ».

Article 2


Au 1° de l'article 3 de l'arrêté du 26 janvier 2004 susvisé, MM. les docteurs Jean-Yves Cozic, Gaston Behar et Jean-Bernard Tuetey, désignés en qualité de représentants de la confédération des hôpitaux généraux, sont remplacés par les représentants suivants :

M. le docteur Gilbert Eschemann.

Mme la docteure Nicole Garret-Gloanec.

M. le docteur Georges Pinon.

Article 3


Au 2° de l'article 3, le mot : « siègent » est remplacé par le mot : « siège ».

Article 4


Le directeur général de la santé et le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 mars 2004.

Jean-François Mattei .